Mentions légales

Mentions légales

Par VIRGINIE VALLET, publié le mardi 15 février 2022 15:13 - Mis à jour le lundi 23 septembre 2024 07:34

La cité scolaire Lacassagne veille à la protection des données personnelles que vous lui transmettez et déclare être en conformité avec le RGPD. D’une façon générale, vous pouvez visiter notre site sur Internet sans avoir à décliner votre identité et à fournir des informations personnelles vous concernant. La réglementation évolue avec l’entrée en vigueur du Règlement Général sur la Protection Des Données (RGPD) le 25 mai 2018. Dans ce cadre, nous mettons à votre disposition une adresse pour répondre à toute demande relative à vos droits :

Pour exercer vos droits, vous pouvez écrire à l’adresse de l’établissement

Vous pouvez également écrire au Délégué à la Protection des Données (DPD), 92 avenue de Marseille, 69007 Lyon – Tel. : 04 72 80 63 75

Editeur :

Cité scolaire LACASSAGNE
Adresse : 93 rue Antoine Charial, 69003 Lyon
Adresse du site Internet : https://lacassagne.ent.auvergnerhonealpes.fr/

Directeur de la publication : 

  • David DABOUSSY, proviseur

Rédacteurs en chef : 

  • David DABOUSSY, proviseur
  • Muriel DWYER, principale adjointe
  • Fabienne DOUCET, proviseure adjointe

Rédacteur principal : 

  • Virginie VALLET, professeur de SES

Hébergeur :

  • Région Rhône Alpes – Auvergne, KOSMOS, 8 rue Kervégan, 44 000 Nantes, France

Webmasters :

  • David DABOUSSY, Virginie VALLET

Propriété intellectuelle

Tous les composants visuels ou sonores (texte, image, illustration, photographie, animations, musique…) du site de la cité scolaire sont protégés par des droits de propriété intellectuelle.

Toute reproduction, totale ou partielle, des données présentes sur le site Internet, en particulier par utilisation des textes, extraits ou représentations graphiques, sur quelque support que ce soit, est interdite et toute contrefaçon est sanctionnée par le Code de la Propriété Intellectuelle.

Par conséquent, l’utilisateur qui se connecte au site s’interdit de copier ou télécharger tout ou partie des données et éléments présents sur le site Internet.

Limites de responsabilité

La cité scolaire s’efforce de vérifier l’exactitude des informations contenues sur son site Internet.

La cité scolaire ne peut être tenue responsable du contenu des sites auxquels l’utilisateur pourrait accéder à partir de liens hypertextes présents sur le site. 

La cité scolaire ne saurait être tenue responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l’accès à son site (intrusion extérieure, présence de virus informatique…) ou, au contraire, de l’impossibilité d’y accéder (rupture de service…).

Vous trouverez en pièce jointe :

  • La charte RGPD de la cité scolaire Lacassagne
  • La charte Internet de la cité scolaire Lacassagne
Pièces jointes

À télécharger

 / 1